Assurer un cheval : tout savoir sur l’assurance mortalité, vol, frais vétérinaires…

Pour les chevaux, il en va de même que pour les hommes : vous pouvez les assurer. Vous êtes certain que votre cheval est le plus doux de tous, mais dans certaines conditions, la panique aidant, il peut causer des dégâts ou blesser quelqu’un. Et sans assurance, tous les coûts directs ou indirects de ce sinistre vous reviendront. Autant dire que cela peut vous coûter très cher… Alors comment assurer un cheval ? Responsabilité civile et responsabilité civile propriétaire d’équidé, garantie mortalité, invalidité, contre le vol et assurance frais vétérinaires : quels sont les différents types de garanties incluses dans une assurance pour équidé ? Et comment fonctionnent-elles ? Par ailleurs, en fin de texte, vous trouverez quelques questions à vous poser avant de souscrire une assurance, pour vous décider en pleine transparence.

Pourquoi souscrire une assurance pour équidé ?

Les chevaux peuvent, eux aussi, subir (ou provoquer) des sinistres. Et il y en a de différents types : un accident, un vol, une maladie, une invalidité suite à une maladie ou un accident... Dans de nombreux cas, il vaut mieux que votre cheval soit assuré, car les coûts à votre charge sont alors sans commune mesure avec ceux que vous auriez à prendre en charge, tout seul. Par exemple, si votre cheval cause un accident ou blesse quelqu’un… Ou en cas d’opération chirurgicale d’envergure, dont le coût peut également se révéler très salé...
C’est le principe même de l’assurance : se prémunir contre le risque. Oui, mais au milieu de toutes les possibilités, comment y voir clair dans la jungle des garanties et autres options ?

Assurance responsabilité civile

C’est quoi la responsabilité civile ?

Même si votre cheval est habituellement calme et gentil, vous n’êtes pas à l’abri qu’il prenne peur dans certaines circonstances et cause des dégâts du fait de la panique. Dans une telle situation, en votre qualité de propriétaire, que vous soyez en tort ou non, importe peu. Sans assurance équestre, vous (le propriétaire) serez responsable de tous les dommages directs et indirects causés par votre cheval. Si votre cheval défonce à coups de sabots une porte d’écurie, ou s’il piétine une clôture de pâturage, vous serez responsable des dommages causés, et devrez indemniser le propriétaire en retour.

Responsabilité civile propriétaire d’équidé : un choix judicieux

Il est donc plus que raisonnable de contracter une assurance responsabilité civile propriétaire d’équidé. Elle vous couvre pour tous les dommages, qu’ils soient matériels ou immatériels, causés par votre cheval et impliquant une personne ou un bien matériel.

Une assurance responsabilité civile privée n'est pas suffisante pour un propriétaire de cheval, car elle ne couvre que les dommages causés par de petits animaux. Il faut opter pour une assurance responsabilité civile propriétaire d’équidé qui couvre des dommages plus importants, ainsi que les indemnisations pour des dommages causés à des tiers. Il en existe différentes options, et une RCPE peut être adaptée en fonction de vos besoins.

RC et RCPE : la différence

Pour bien comprendre, il faut déjà distinguer deux types distincts de responsabilité civile : la responsabilité civile (RC) de cavalier, qui est active lorsque vous montez votre cheval, “en action d’équitation”, et la responsabilité civile propriétaire d’équidé (RCPE) qui couvre votre cheval lorsqu’il n’est pas monté, “hors action d’équitation”. Vous pouvez ainsi ne prendre que celle dont vous avez besoin. A noter que pour les cavaliers qui sont titulaires d’une licence FFE (Fédération française d’équitation), la responsabilité civile RC est déjà incluse pour le cheval que vous montez.

Ce qui est inclus, et options

Les RCPE des différents prestataires d'assurances incluent généralement les dommages corporels, les dommages matériels et immatériels consécutifs, ainsi que les dommages immatériels non consécutifs.
De plus, vous avez la possibilité d'assurer les cavaliers externes et également les promenades en calèche privée avec une RCPE. Ces options peuvent être ajoutées ultérieurement à votre contrat.
Sachez que la RCPE est obligatoire dans le cadre des concours par exemple.

Assurance mortalité

Qu’est-ce que la garantie mortalité ?

La garantie mortalité est comparable à une assurance vie pour les personnes. Elle prévoit une compensation financière en cas de décès de votre cheval suite à un accident ou à une maladie, mais elle ne marchera pas si votre cheval meurt de vieillesse… C’est en quelque sorte la garantie basique des contrats d’assurance, à laquelle vous pouvez adjoindre d’autres garanties.

Estimation de la valeur du cheval : valeur agréée ou valeur déclarée ?

L’indemnisation se basera sur une des deux valeurs suivantes : soit la valeur agréée, soit la valeur déclarée.

Valeur agréée

La valeur agréée correspond à la valeur sur laquelle le propriétaire du cheval et l’assureur se sont mis d’accord lors de la souscription du contrat. Toutefois l’assureur peut, en cas de mort du cheval, revenir sur son montant si jamais il estime que la valeur réelle du cheval n’est plus alignée avec la valeur agréée. Mais dans ce cas il devra le prouver.

Valeur déclarée

La valeur déclarée, quant à elle, n’engage que la responsabilité du propriétaire qui déclare le montant lui paraissant adapté à la valeur de son cheval. Cette valeur est utilisée par l’assureur pour le calcul du montant des primes. En revanche, en cas de décès, il n’a pas l’obligation de rembourser l’assuré du montant de la valeur déclarée, mais seulement à hauteur de la valeur réelle du cheval.
Si vous possédez un cheval de grande valeur (valeur déclarée supérieure à 50.000 euros par exemple), l’assureur peut tout à fait, suite au décès, vous demander des justificatifs (comme ses résultats en concours) pour valider le montant de sa valeur déclarée.

Vérifiez ce qui est inclus et exclus

Quelles sont les exclusions à la garantie ?

Soyez vigilant : certains assureurs excluent certaines formes de décès du cadre de couverture du sinistre (par exemple si la mort survient lors d’une opération de chirurgie qui ne serait pas jugée vitale, ou parfois en cas d’euthanasie). Veillez donc à bien étudier tous les détails du contrat pour vous éviter de mauvaises surprises !
Par ailleurs, la garantie mortalité ne fonctionnera pas si votre cheval décède suite à une castration, si vous l’avez négligé ou en cas de dopage...

Assurance invalidité

Il est possible d’étendre la garantie mortalité (base du contrat) en ajoutant une garantie invalidité.

Qu’est-ce que l’invalidité du cheval ?

Il faut bien définir ce que l’on entend par l’invalidité du cheval : une invalidité est définie par “l’incapacité du cheval à remplir l’usage auquel il est destiné”. En général, cette invalidité signifie que le cheval ne peut plus être monté, ou plus utilisé pour l'élevage, pour la course, ou ne peut plus faire d’attelage… Pour un cavalier, c’est une façon de prévoir et couvrir le risque que sa monture ne puisse plus exercer la discipline pratiquée ordinairement.

Comment cela marche ?

À la suite d’un accident ou d’une maladie qui altèrent durablement son état, une indemnité sera versée s’il est définitivement invalide, en fonction de la couverture prévue.
Le montant est généralement compris, selon l’assureur, entre 60 et 80% de la valeur assurée du cheval ; ce pourcentage se base aussi généralement sur la valeur résiduelle du cheval (peut-il être encore être monté pour la promenade ? dans le cas d’une jument, peut-elle encore mettre bas ?). Le “définitivement” n’est pas accessoire ; le caractère “définitif” devra être démontré à l’aide de certificats médicaux, et une invalidité passagère est en général exclue pour le déclenchement de l’indemnité invalidité.

Assurance contre le vol de cheval

Certaines compagnies d'assurances équines proposent également une assurance contre le vol de chevaux. Dans certains cas, cette clause est combinée avec la clause de mortalité. De cette façon, l’assurance couvre à la fois les coûts liés au vol éventuel de votre cheval, ainsi que les coûts en cas de décès : pendant le transport, en cas d’incendie ou s’il était frappé par la foudre.

Notre recommandation pour un cheval en pleine forme :

L’assurance frais vétérinaires

Équivalent pour les équidés de l’assurance maladie

En cas de coliques ou de fourbure du cheval, les visites chez le vétérinaire peuvent vite vous revenir très cher. Dans ce cas, une assurance “frais vétérinaires” peut vous être utile. Cette garantie est comparable à l’assurance maladie des êtres humains. C’est à dire : vous payez un montant mensuel qui garantit la prise en charge des soins de votre cheval, dans les conditions définies par le contrat.

Des niveaux de garanties divers

Du plus simple au plus étoffé

Il existe plusieurs types et divers niveaux de garantie : des plus basiques aux plus complexes. Certaines garanties vont même jusqu’à inclure la prise en charge des vermifuges et des vaccins (ce qui n’est pas le cas de la majorité des contrats à coût modéré) ; évidemment le montant des mensualités dépendra du niveau de prise en charge.

Une prise en charge variable en fonction du niveau de garantie choisie

Les unes couvriront un pourcentage des frais de consultation chez le vétérinaire pour les maladies (du simple rhume aux maladies chroniques type arthrose), d’autres ne couvriront que les accidents (blessure au pré) ou que les opérations chirurgicales (pour une fracture, suite à une colique…) sans prendre en charge les maladies : comparez bien les différentes assurances et choisissez ce qui est le plus important pour votre cheval. Il est essentiel de savoir ce qui est remboursé : certaines maladies et opérations peuvent être exclues du contrat, et certains assureurs appliquent des montants plafonds pour la prise en charge d’une opération chirurgicale. Les assureurs vous demanderont en général un certificat médical du vétérinaire.

Qu’est-ce qui sera remboursé ?

En général, la couverture se situe, en fonction du niveau de garantie choisie, dans une fourchette comprise entre 50 et 100% des frais vétérinaires liés à ce sinistre. Elle prend en charge les médicaments et honoraires de votre vétérinaire, les actes médicaux vétérinaires (IRM, échographie, radios...) ou encore les analyses de laboratoire… En revanche ne sont pas pris en charge les frais pour les soins esthétiques, de convenance ou d’entretien (si vous allez voir l'ostéopathe équin en prévention, sans que cela soit lié à un sinistre, ou pour une cure à base de compléments alimentaires).

Plafonds, exclusions, franchises...

Bien étudier en détail les clauses du contrat

Étudiez bien les détails spécifiques à chaque assureur : les plafonds de remboursement (que ce soit par type de pathologie, par sinistre, ou pour l’année), les délais de déclaration, les franchises éventuelles ou les exclusions de ces garanties. Généralement le plafond annuel de frais vétérinaires s’élève de 3.000 à 6.000 euros pour des niveaux de garanties supérieurs ; mais gardez en tête que vous ne serez jamais remboursé sur une année plus que la valeur déclarée de votre cheval. L’âge de ce dernier joue également un rôle important dans ce type de garantie, qui peut parfois exclure une souscription.

Attention aux franchises !

Si vous avez une franchise, cela veut dire que pour tout sinistre vous devrez d’abord payer le montant de celle-ci avant de commencer à toucher un remboursement de l’assurance. C’est la part incompressible pour laquelle vous ne serez pas remboursée. Étudiez bien les clauses du contrat. Elles varient en général entre 0 et 180 euros, ce qui peut faire une grosse différence dans le montant des remboursements auxquels vous pouvez prétendre.

Quelques questions à vous poser avant de souscrire une assurance