Mentions légales boutique en ligne JOSERA

Mentions légales boutique en ligne JOSERA

Mentions légales

Informations selon le § 5 de la loi allemande sur les télémédias (TMG) :
foodforplanet GmbH & Co. KG
Industriegebiet Süd
63924 Kleinheubach
Allemagne

Représenté par :
phG: foodforplanet Beteiligungs-GmbH
Industriegebiet Süd
63924 Kleinheubach
Allemagne

Contact :
E-mail: serviceclient@josera.fr

Inscription dans le registre :
inscription au registre du commerce.
Tribunal d'enregistrement : tribunal d'instance d'Aschaffenburg
Numéro d'enregistrement : HRA 5192

TVA :
Numéro d'identification TVA conformément au § 27 de la loi sur la TVA :
DE283233618

Autorité de surveillance :
Gouvernement de Haute Bavière
Contrôle des denrées alimentaires Bavière
domaine 56
Maximilianstraße 39
80538 München
Allemagne
https://www.regierung.oberbayern.bayern.de

Responsable du contenu d'après § 55 al. 2 RStV :
Arnold, Benjamin
Industriegebiet Süd
63924 Kleinheubach
Allemagne

Résolution des litiges
La Commission européenne fournit une plate-forme pour la résolution des litiges en ligne (OS) : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Vous trouverez notre adresse e-mail plus haut dans les Mentions légales.
Nous ne sommes pas disposés ou tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage des consommateurs.

Responsabilité pour le contenu
En tant que fournisseur de services, nous sommes responsables du contenu personnel de ces pages, conformément au §7 alinéa 1 du TMG allemand. En vertu des articles 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus, en qualité de prestataires de services, de contrôler les informations tierces transmises ou enregistrées ni de rechercher les faits indiquant une activité illégale.
Les obligations de supprimer ces informations ou d'empêcher leur utilisation conformément aux lois générales ne sont pas affectées par ce qui précède. La responsabilité à ce sujet n'est toutefois possible qu'à compter du moment où la violation du droit est portée à notre connaissance.

Responsabilité pour les liens
Notre offre contient des liens vers des sites externes de tiers sur le contenu desquels nous n'avons aucune influence. Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité pour ces contenus externes. Le fournisseur ou l'opérateur respectif des pages est toujours responsable du contenu des pages liées. Les pages liées ont été vérifiés et aucune irrégularité juridique ni contenu illégal n'ont été constatés lors de la création du lien. Aucun contenu contraire à la loi n'a été détecté au moment de la mise en lien. En outre, un contrôle permanent du contenu des sites liés n'est pas réalisable sans raisons concrètes relevant d'une quelconque infraction. Nous supprimerons les contenus concernés dès que nous aurons connaissance de ces infractions.

Droit d'auteur
Les contenus et outils fournis par le responsable de ce site sont soumis au droit d'auteur allemand. La reproduction, le traitement, la diffusion et tout type d'utilisation ayant une incidence sur les droits d'auteur nécessitent l'autorisation écrite préalable des auteurs ou des créateurs. Le téléchargement et la copie de ce site ne sont autorisés que s'il s'agit d'un usage particulier, non commercial.
Dans la mesure où les contenus de ces pages n'ont pas été élaborés par leur auteur, les droits d'auteur de tiers sont respectés. À cet égard, le contenu d'un tiers sera noté en tant que tel. Si vous remarquez malgré tout une infraction au droit d'auteur, nous vous prions de nous le faire savoir. ous supprimerons les contenus concernés dès que nous aurons connaissance de ces infractions.

Sources photos